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Indépendamment de notre constante volonté à vous servir au mieux et rapidement, avec un stock conséquent, selon les quantités commandées, les délais Sept7 peuvent fluctuer en fonction des ventes, des approvisionnements, des délais de nos propres fournisseurs, transporteurs et, pour les fournitures réalisées sur mesures, du planning des ateliers de fabrication. N'hésitez pas à nous contacter pour confirmation du meilleur délai possible.

Les prix sont affichés en euros hors taxes "HT", la TVA française de 20% est ajoutée au panier pour obtenir le total toutes taxes comprises "TTC". Le tarif indiqué sur le site peut être majoré de 5% pour la saisie par nos soins de votre commande par téléphone, mail, fax.  

Institutionnels et groupes : Création de compte "Privilège" lors de la première commande validée. Préparation et expédition dès réception de votre commande à partir du site ou par Email, avec vos références de commande ou bon de commande administratif, suivi d'une facturation classique (Pensez à indiquer les coordonnées du service comptabilité fournisseurs auquel la facture doit être envoyée)

Autres clients: Préparation de votre commande dès validation de votre panier et expédition dès réception effective du paiement par CB sur le Site (Le plus rapide), virement ou chèque.

Les colis sont livrés partout en France métropolitaine, essentielement par DPD, par la poste (Lettre suivie, colissimo) ou par transporteur, ainsi qu'a l'étranger. Transport selon destinataire et matériel à envoyer au choix de sept7.fr. Les frais d'expéditions, (constitués de l'emballage, du traitement et de l'envoi lui-même) peuvent être réajustés au besoin, voir chapitre "Expédition".

Toutes les illustrations, les photos, sont présentées à titre indicatif. Elles n'ont pas de valeur contractuelle et n'engagent en aucun cas la responsabilité de Sept7. (Couleurs, formats, quantités...) Tolérance générale de 5% sur les poids et mesures. Sept7 ne saurait être, de quelque manière que ce soit, responsable des conséquences de la possession où de l'utilisation des articles commercialisés.

Clause de propriété: il est expressement convenu entre les parties que le transfert de propriété des marchandises est suspendu au paiement intégral du prix TTC, payable au comptant, net de tout escompte, par:

> Virement bancaire au CCM EUROPE MULHOUSE , compte F.SCIUS AVS FBI & Sept7.fr:

   * Relevé d'Identité Bancaire: 

   *Code banque 10278 Code guichet 03000 Numéro compte 00021119005 Clé RIB 63 

   * BIC: CMCIFR2A

   * IBAN (International) FR76 10278030000002111900563

> Chèque à envoyer à AVS FBI & Sept7.fr F.SCIUS 51 GRAND RUE 68390 SAUSHEIM

   * A l'ordre de F.SCIUS   Sept7.fr

Les demandes de garantie sont à adresser à : sept7@sept7.fr

Les retours sont soumis à un accord préalable. Les demandes de sont à adresser à : sept7@sept7.fr,

dans les 8 jours qui suivent réception de la commande.

Les frais de retour sont à la charge du client sauf indication contraire (par exemple: erreur de livraison Sept7). 

Le retour accepté fait l'objet d'un échange, dans la mesure du possible (Après contrôle du retour de l'article et de son emballage en parfait état.).

En cas d'échange impossible ou s'il est refusé par le client, la valeur de reprise de l'article retourné sera du montant de l'article facturé diminuée d'un abattement forfaitaire de 20 %.

Le montant de l'avoir alors généré dans le compte du client est, dès signification, utilisable, en une seule fois, sur l'ensemble du site pendant 3 mois. Seule l'erreur avérée de Sept7 peut permettre un remboursement. Dans le cheminement de votre nouvelle commande, vous compléterez le cas échéant par l'article 9999 "Paiement à sept7", en quantité suffisante, pour le solde du montant total diminué du montant de l'avoir acquis.

Propriété intellectuelle: tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, marques, logos, œuvres et images reproduits ou représentés du site Sept7, qu’ils soient textuels, sonores ou visuels, bénéficient des dispositions protectrices du Code de la propriété intellectuelle relatives notamment au droit d'auteur et aux marques. Ils sont la propriété de Sept7. Toute utilisation, distribution, copie, reproduction, modification, dénaturation ou transmission de tout ou partie du site Sept7 est strictement interdite. La violation des dispositions ci-dessus pourra notamment constituer un délit de contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de Sept7 de nature à engager la responsabilité de son auteur, y compris dans le cadre d'une action pénale.

Clause de juridiction: tout litige doit pouvoir trouver une solution à l'amiable, toutefois en cas de désaccord insoluble nécessitant impérativement une procédure, celle-ci sera exclusivement de la compétence des tribunaux de Mulhouse.

 

 


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